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whitey
Super-Modérateur
|  Discussion générale: Sujet: Petits trucs entre étudiants et experts |
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Douce Martiniquaise
Assistant
Inscrit le: 08 Mai 2002
Messages: 1237
Localisation: Montpellier/Madinina
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 Posté le: 09 Nov 2002 14:22 Sujet du message: Re: Petits trucs entre étudiants et experts |
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| Imhotep a écrit: | Douce martiniquaise: lache ta sourie et VA BOSSEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEE 
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Très cher Imhotep, je ne crois pas que nous ayons été présenté... Alors mon sourire, je le garde ,que cela ne te déplaise, et je tiens aussi à te signaler que bosser je ne fais que ça.. Na.
Douce  |
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colchique
Membre
Inscrit le: 03 Nov 2002
Messages: 300
Localisation: devant l'écran
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| Posté le: 09 Nov 2002 18:39 Sujet du message: Petits trucs entre étudiants et experts |
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comme cris, je sais pas trop quoi vous dire pour vous conseiller.
J'ai une licence d'histoire et je prépare le concours de prof des école.
Si quelqu'un veut savoir quelque chose,allez-y. demander! |
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xxRUTYxx972xx
Grand Master
Inscrit le: 25 Sep 2002
Messages: 3828
Localisation: da hataz basement aka the nice part of hell
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| Posté le: 10 Nov 2002 00:41 Sujet du message: Petits trucs entre étudiants et experts |
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moi j'ai besoin de quelqu'un pour faire mon mémoire à ma place.  |
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Sirene.des.salines
Assistant
Inscrit le: 05 Juin 2002
Messages: 1526
Localisation: PARIS
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| Posté le: 11 Nov 2002 23:32 Sujet du message: Petits trucs entre étudiants et experts |
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G une question au sujet de la taxe d'habitation!!
Ban j'suis plus etudiante mais ma soeur l'est encore et j'ai toujours eu trois milliards de theories à ce sujet alors j'aimerais regler ce pb une fois pour toute:
1.qd on est etudiant on paie pas (ah ouais  ) si y en a pour qui c vrai comment ils font??
2. qd t ds un meublé, etudiant ou pas tu paies pas (si si on m'a deja dit ça!)
3.Tu paies selon la superficie (ah ouais mais ils demandent pas la superficie sur le papier  )
Bref c ki ki paie et c ki ki paie pas et ceux qui paient pas pkoi ils paient pas |
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Imhotep
Animateur
Inscrit le: 08 Fév 2002
Messages: 706
Localisation: 93
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| Posté le: 12 Nov 2002 16:05 Sujet du message: Re: Petits trucs entre étudiants et experts |
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| douce.martiniquaise a écrit: | | Imhotep a écrit: | Douce martiniquaise: lache ta sourie et VA BOSSEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEE
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Très cher Imhotep, je ne crois pas que nous ayons été présenté... Alors mon sourire, je le garde ,que cela ne te déplaise, et je tiens aussi à te signaler que bosser je ne fais que ça.. Na.
Douce |
Volvréole le Mardi 12 Novembre de l'An 2002
A l intention de Mademoiselle Douce Martiniquaise
Je présumait que vous aviez lancer ce sujet pour qu'on vous réponde, mais comme hélas, les présentations entre vous et moi ne sont pas faites, comment aie je pu m autoriser de vous aguicher avec mon humour bon-marché qui nous apostrophe celui des Forums de discussions sur Internet.
Veuillez alors disculper cette offense en votre égard.
je retire donc mon message bien que je ne peut plus l'effacer! Pour des raisons techniques.
Veuillez croire mademoiselle a l expression de mes salutation distinguées
Cordialement ! Imhotep
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whitey
Super-Modérateur
Inscrit le: 16 Fév 2002
Messages: 2885
Localisation: FORT DE FRANCE
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| Posté le: 12 Nov 2002 20:33 Sujet du message: Petits trucs entre étudiants et experts |
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| Sirene.des.salines a écrit: | G une question au sujet de la taxe d'habitation!!
Ban j'suis plus etudiante mais ma soeur l'est encore et j'ai toujours eu trois milliards de theories à ce sujet alors j'aimerais regler ce pb une fois pour toute:
1.qd on est etudiant on paie pas (ah ouais ) si y en a pour qui c vrai comment ils font??
2. qd t ds un meublé, etudiant ou pas tu paies pas (si si on m'a deja dit ça!)
3.Tu paies selon la superficie (ah ouais mais ils demandent pas la superficie sur le papier )
Bref c ki ki paie et c ki ki paie pas et ceux qui paient pas pkoi ils paient pas |
juste pour toi siwene:
tout ce que tu voulais savoir, que tu as toujours voulu savoir, ou que tu revais de savoir sur la taxe d'habitation....
http://vosdroits.service-public.fr/ARBO/130201-NXIMP134.html
Condition pour être imposable
Vous êtes imposable si, au 1er janvier de l'année d'imposition, vous disposez d'une habitation meublée à quelque titre que ce soit (propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit).
Elle est calculée sur la "valeur locative cadastrale" de votre habitation.
Cette valeur est déterminée par le service du Cadastre, avec le concours de la commission communale comprenant des élus locaux dont le maire et des représentants des contribuables.
Cette valeur locative est déterminée en tenant compte de la consistance, de la situation et de l'état du logement.
Calcul de la valeur locative
La valeur locative ne correspond pas nécessairement au loyer annuel que vous payez réellement.
Pour toute information sur la valeur locative de votre bien, adressez-vous:
- au centre des impôts foncier du lieu de votre habitation,
- au service du Cadastre du lieu de votre habitation.
Un étudiant est-il redevable d'une taxe d'habitation ?
Oui, les étudiants sont, en principe, passibles de taxe d'habitation dans les conditions de droit commun.
Cependant, les étudiants qui occupent une chambre meublée chez une personne qui loue ou sous-loue une partie de son habitation ne sont pas soumis à la taxe d'habitation.
Il en est de même pour ceux qui sont logés dans une résidence universitaire.
Attention : cette exonération ne concerne pas les étudiants logés dans une HLM, même par l'intermédiaire du CROUS.
Bon à savoir : les étudiants qui déposent une déclaration de revenus à leur adresse universitaire bénéficient des réductions prévues en fonction de leur revenu de référence.
Ceux qui sont rattachés au foyer fiscal de leurs parents peuvent quant à eux demander à bénéficier éventuellement de l'abattement à la base sans faire perdre l'abattement pour charges de famille à l'habitation principale des parents.
Est-on redevable de la taxe d'habitation lorsqu'on est locataire d'un logement meublé ?
Un locataire et un sous-locataire, lorsqu'ils occupent de manière permanente et exclusive une chambre d'hôtel ou un logement meublé qui reste à leur disposition même pendant leurs absences, sont redevables de la taxe d'habitation selon le régime de droit commun.
Sachez que vous n'êtes pas redevable si l'occupation n'est que temporaire.
Exonération totale
Conditions à remplir
Pour bénéficier d'une exonération totale, c'est à dire que vous ne paierez pas de taxe d'habitation, vous devez à la fois remplir:
- des conditions spécifiques relatives à la personne,
- des conditions de ressources et de patrimoine,
- des conditions de cohabitation.
Pour en bénéficier, vous devez être au 1er janvier 2002:
- soit titulaire de l'allocation supplémentaire (ancien Fonds national de solidarité, FNS),
- soit âgé de plus de 60 ans,
- soit titulaire de l'allocation aux adultes handicapés,
- soit invalide ou infirme ne pouvant subvenir à vos besoins par votre travail,
- soit veuf ou veuve.
Condition de ressources
Votre revenu fiscal de référence de 2001 ne doit pas excéder 6 928 EUR pour la 1ère part, majorés de 1 851 EUR pour chaque demi-part supplémentaire.
Cette limite n'est pas exigée pour les titulaires de l'allocation supplémentaire (FNS).
Conditions de patrimoine
Les veufs et veuves et les personnes âgées de plus de 60 ans ne peuvent bénéficier de l'exonération s'ils sont passibles de l'impôt sur la fortune 2001.
Vous deviez occuper au 1er janvier 2002 votre habitation principale:
- soit seul ou avec votre conjoint,
- soit avec des personnes à votre charge au sens de l'impôt sur le revenu,
- soit avec des personnes titulaires de l'allocation supplémentaire (ancien Fonds national de solidarité).
Conditions de cohabitation
Vous pouvez également cohabiter avec des personnes dont le revenu fiscal de référence de l'année 2001 n'excède pas 6928 EUR pour la première part, majorés de 1 851 EUR pour chaque demi-part supplémentaire.
Dégrèvement total de la taxe pour les bénéficiaires du RMI
Conditions à remplir
Vous êtes dégrevé de la taxe d'habitation 2002 pour votre habitation principale si, au 1er janvier 2002:
- vous bénéficiez du RMI
- et que vous remplissiez des conditions de cohabitation dans votre habitation principale.
La trésorerie peut-elle réclamer au propriétaire le paiement de la taxe d'habitation due par un locataire ?
Un propriétaire peut être amené à payer les taxes d'habitation impayées par son locataire lorsque ce dernier quitte le logement.
Pour dégager sa responsabilité, le bailleur doit demander, au moins un mois avant le départ, à son locataire un justificatif prouvant le paiement. S'il ne l'obtient pas, il doit informer le trésorier dans le mois qui précède le déménagement.
Si la taxe d'habitation de l'année en cours est exigible, la responsabilité du propriétaire n'est pas engagée si le locataire reste dans le ressort de la trésorerie ou s'il fait connaître au trésorier sa nouvelle adresse (lettre ou ordre de réexpédition définitif du courrier par La poste). |
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Sirene.des.salines
Assistant
Inscrit le: 05 Juin 2002
Messages: 1526
Localisation: PARIS
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| Posté le: 12 Nov 2002 21:55 Sujet du message: Petits trucs entre étudiants et experts |
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Whitey tu es fomidable !!! 
Je dirais à Dotty que tte les reponses aux questions qu'elle se pose sont là!!!
Merci encore  |
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whitey
Super-Modérateur
Inscrit le: 16 Fév 2002
Messages: 2885
Localisation: FORT DE FRANCE
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| Posté le: 13 Nov 2002 04:19 Sujet du message: Petits trucs entre étudiants et experts |
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j'ai eu ledy comme professeur c'est pour ca  |
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